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Un homme accusé d’avoir agressé sa belle-fille devra faire face à un 3e procès

Les crimes auraient été commis entre 2008 et 2014, sur une victime alors âgée de 6 à 12 ans.

Acquitté une première fois en 2017, l’homme a vu la Cour d’appel casser le jugement en 2019 et ordonner la tenue d’un second procès. L’affaire a été entendue en avril 2021, mais le juge Marc Grimard n’a jamais pu rendre son verdict pour des raisons de santé, ce qui oblige à un nouveau procès.

Le juge Christian Leblanc a rejeté vendredi une requête en suspension des procédures déposée par Me Marie-Laurence Espagne. L’avocate de l’accusé alléguait notamment dans sa requête qu’il y avait eu abus de procédure en l’espèce et que le passage du temps pouvait avoir un impact sur le droit de sa cliente à une défense pleine et entière.

Selon le juge Leblanc, la décision de la poursuite de demander un troisième procès ne constitue pas un abus, compte tenu des circonstances exceptionnelles de cette affaire. Il soutient que la nature des actes allégués, leur durée et l’âge de la victime présumée signifient que la société s’attend à ce que de telles accusations soient examinées par les tribunaux.

Le juge Leblanc rappelle que la maladie du juge au deuxième procès est un événement malheureux, imprévisible et très rare. Il a également rappelé que la défense est responsable d’une partie des retards encourus ces deux dernières années, notamment en raison d’un malaise subi par l’accusé et d’un changement d’avocat.

Le juge estime également que, même si le passage du temps peut avoir un impact sur le témoignage de la victime présumée, le tribunal pourra juger de sa crédibilité lors d’un troisième procès.

Enfin, le juge Leblanc ne croit pas que l’accusé ait subi des inconvénients exceptionnels causés par le stress et la stigmatisation occasionnés par les délais, pas plus que des préjudices concernant l’aggravation de son état de santé.

L’affaire a été ajournée au 30 mai, date à laquelle les procureurs tenteront de fixer les dates d’un éventuel troisième procès.

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