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Récemment, Ripple a profité d’une décision judiciaire favorable à Binance pour renforcer sa défense dans son procès contre le régulateur des cryptomonnaies. Le 28 juin, le tribunal fédéral du district de Columbia a partiellement rejeté les allégations de la SEC selon lesquelles les ventes de certaines cryptomonnaies équivalaient à des ventes de titres. Une opportunité que Ripple n’a pas tardé à saisir.
Crypto : Ripple s’appuie sur Binance pour défier la SEC !
Ripple a noté que le tribunal a adopté la logique de la décision du juge Analisa Torres dans son affaire contre le régulateur des crypto-monnaies, datée du 13 juillet 2023. La juge Amy Berman Jackson a fait référence à cette décision dans l’affaire Binance, en faisant la distinction entre les ventes sur le marché secondaire et les ventes institutionnelles.
Cette décision fait suite aux commentaires du juge fédéral Jed Rakoff selon lesquels la méthode de vente n’était pas pertinente pour déterminer le statut juridique des cryptomonnaies. Le tribunal a également critiqué l’approche de la SEC consistant à réglementer l’industrie des cryptomonnaies par le biais de litiges, car elle n’apporte pas suffisamment de clarté aux parties concernées.
La SEC un peu trop dure avec Ripple ?
Ripple a interprété ces observations comme un soutien à son argument selon lequel il est essentiel de clarifier le statut juridique des cryptomonnaies. L’entreprise a également noté que cette incertitude réglementaire démontre qu’elle n’a pas agi avec un « mépris téméraire » de la loi dans ses ventes de XRP. Remettant ainsi en question la sévérité des sanctions demandées par la SEC.
Cette affaire met en évidence la complexité et l’importance de la réglementation dans le secteur des cryptomonnaies. Alors que Ripple et d’autres acteurs du secteur évoluent dans un environnement réglementaire en constante évolution, des décisions de justice telles que celle-ci pourraient avoir un impact sur l’avenir de la réglementation des actifs numériques. Les investisseurs et les acteurs du marché doivent rester vigilants, car ces évolutions pourraient avoir un impact non seulement sur les affaires judiciaires en cours, mais également sur la perception et l’adoption des cryptomonnaies à l’échelle mondiale.
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Le monde change et l’adaptation est la meilleure arme pour survivre dans cet univers ondulant. Community manager crypto dans l’âme, je m’intéresse à tout ce qui touche de près ou de loin à la blockchain et à ses dérivés. Dans l’optique de partager mon expérience et de faire connaître un domaine qui me passionne, rien de mieux que d’écrire des articles informatifs et décontractés à la fois.
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