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les premières indiscrétions à la nouvelle échelle

L’État devrait encore durcir significativement le barème des sanctions l’année prochaine et pour les trois prochaines années. Avec, en 2027, la volonté de relever le plafond à 90 000 €.

Si une bonne partie de l’industrie automobile présente en France attend avec impatience les montants qui seront alloués au bonus à l’achat de véhicules électriques, ce serait un peu trop vite oublier le côté obscur de la fiscalité. Le malus de 2025 fait déjà la Une puisque nos confrères du Monde, relayés par Les Echos, affirment que le ministère des Finances envisage déjà un durcissement significatif des taxes sur l’immatriculation des véhicules neufs trop émetteurs de dioxyde de carbone. Actuellement, le seuil de déclenchement du malus est fixé à 118 g/km de CO2, ce qui donne notamment lieu à des situations inédites comme certaines voitures hybrides pénalisées par un petit malus. Mais la situation pourrait se compliquer l’année prochaine puisque la rumeur court que ce seuil tomberait à 113 g/km en 2025, puis 106 grammes l’année suivante et même 99 grammes en 2027. De plus en plus de véhicules, dont les compactes et les citadines, pourraient donc être pénalisés en 2025.

90 000 € de malus en 2027 ?

Avec plus de 70 000 € de pénalité, la Toyota Yaris GR serait condamnée©Toyota

Si l’Etat a bien décidé de durcir à ce point le malus, ce n’est sans doute pas un pur hasard puisque l’exécutif est pressé de réduire la dette et de la ramener à un niveau convenable. Tout est donc bon pour augmenter les revenus, quitte à traire un peu plus la vache « automobile ».

Et le seuil de déclenchement ne sera pas le seul paramètre à changer. Toujours selon Le Monde, le plafond de l’amende, aujourd’hui à 60 000 €, pourrait encore augmenter de 10 000 € par an pour culminer à 90 000 € en 2027. Misons sur une réduction du dernier niveau de malus qui rendra donc un grand nombre de modèles éligibles au douloureux.

Comme l’affirment Les Echos, il semble peu probable que les constructeurs restent les bras croisés si ces nouveaux chiffres sont adoptés par l’exécutif, car cela toucherait également des modèles populaires comme Dacia ou Citroën. Mais ces pénalités pourraient aussi inciter les marques à baisser un peu plus les prix des véhicules électriques, ce qui sera crucial l’année prochaine pour respecter les nouvelles normes et limites de CO2 fixées par l’Europe pour chaque constructeur.

Journaliste automobile (et un peu journaliste vélo aussi). Aussi passionné par les nouveautés que l’industrie ou l’environnement, mais aussi par tout ce qui fera progresser la mobilité.

Mis à jour le 30/09/2024 à 16h46

Ray Richard

Head of technical department in some websites, I have been in the field of electronic journalism for 12 years and I am interested in travel, trips and discovering the world of technology.

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