Le Sénat a renforcé la taxation des boissons sucrées, avec des augmentations allant de 4 à 35 centimes le litre. Par ailleurs, le prix d’un paquet de tabac passera à 12,70 euros en moyenne l’année prochaine.
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Les sénateurs ont voté jeudi plusieurs augmentations d’impôts « comportemental » sur les boissons sucrées, les jeux de hasard et le tabac, dans le cadre de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025. Une hausse d’impôts pour « donner un coup de pied à l’industrie » manger. C’est ainsi que la sénatrice centriste Elisabeth Doineau, rapporteure générale du budget de la Sécurité sociale, a présenté ses amendements visant à augmenter la fiscalité des «boissons avec sucres ajoutés».
Les propositions ont été adoptées avec le soutien du gouvernement. Il faudra donc compter 4 centimes le litre pour les boissons les moins sucrées, et jusqu’à 35 centimes le litre pour les plus sucrées. Un barème sensiblement augmenté par rapport à celui voté par les députés, qui avaient fixé la première tranche à 3,5 centimes et la dernière à 28 centimes. Faisant l’objet d’un large consensus à l’Assemblée, cette mesure a été reprise par l’exécutif dans le texte transmis au Sénat, où son renforcement a là encore fait l’objet d’un large accord de droite à gauche. Outre l’augmentation de l’impôt sur « boissons sucrées »a voté contre l’avis du gouvernement.
Les sénateurs ont également ignoré l’avis de la ministre de la Santé, Geneviève Darrieussecq, sur la taxation du tabac. Le paquet de cigarettes passera ainsi à 12,70 euros en moyenne l’an prochain, soit 40 centimes de plus que prévu dans le plan national de lutte contre le tabagisme présenté il y a à peine un an. « Si on continue à changer de plan, ça me semble un peu compliqué »a justifié le ministre. En vain : la mesure, censée rapporter 200 millions d’euros dès l’année prochaine tout en maintenant l’objectif d’un paquet à 13 euros en 2027, a été largement validée par 241 voix contre 2, avec une large abstention de la gauche qui défendait plutôt un paquet à 16 euros d’ici deux ans.
Geneviève Darrieussecq n’a pas été plus suivie sur les « pochettes », ces sachets de nicotine en gommes ou en billes à placer dans la bouche, qu’elle « préfère interdire que taxer ». Le gouvernement, en revanche, a eu gain de cause dans le domaine des jeux de hasard. Rejeté à l’Assemblée, son amendement visant à augmenter les taxes sur les loteries, les casinos et autres paris sportifs a été déposé à nouveau par Mme Doineau, épargnant cette fois les paris hippiques qui avaient fait cabrer l’industrie hippique.
Les sénateurs, en revanche, consciencieusement opposés à tous les amendements visant l’alimentation et l’alcool, à l’exception d’une taxe sur la publicité pour les boissons alcoolisées à La Réunion, ont de nouveau voté contre l’avis du ministre. .