L’Assemblée nationale, temple de la démocratie française, est le lieu où les députés, représentants du peuple, débattent et votent les lois. Au-delà de leur rôle législatif, les députés ont également pour devoir de préserver la crédibilité de l’institution et la confiance des citoyens.
Le Palais Bourbon connaît un nouvel épisode d’agitation. Ce mardi 4 juin, la députée LFI Rachel Keke a brandi un drapeau palestinien dans l’Hémicycle lors des questions au gouvernement, provoquant la suspension de la séance. Une semaine plus tôt, un élu du même parti avait été exclu pendant 15 jours pour cette même action.
Ce geste est clairement interdit et les députés le savent. Comme le précise l’article 9 de l’instruction générale de l’office : « L’utilisation, notamment lors des questions au gouvernement, à l’appui d’une déclaration, de graphismes, signes, documents, objets ou instruments divers est interdite.
Ces règles précises de fonctionnement de la chambre basse sont inscrites dans le règlement de l’Assemblée nationale qui définit le comportement attendu des députés. Il comprend notamment des dispositions sur la tenue des séances, les interventions des députés, le vote et la discipline parlementaire.
Outre ces textes, les parlementaires doivent également respecter des principes éthiques tels que l’impartialité, la responsabilité et le respect des droits de l’homme.
Respect des institutions et des autres députés
Les parlementaires doivent respecter la Constitution, les lois et règlements de l’Assemblée nationale, ainsi que les institutions de la République. Ils doivent également faire preuve de respect envers leurs collègues, même s’ils appartiennent à des groupes politiques différents.
Ces derniers ont l’obligation de se comporter avec politesse et courtoisie envers tous les acteurs de la vie parlementaire, et d’éviter les propos insultants, diffamatoires ou injurieux.
Présence et transparence
Les députés sont tenus d’assister aux séances de l’Assemblée nationale et de participer activement aux travaux de leurs commissions. Ils doivent également se tenir informés des questions débattues à la Chambre et préparer soigneusement leurs interventions.
Les élus de la chambre basse doivent exercer leur mandat avec probité et transparence, et notamment déclarer leurs intérêts financiers afin d’éviter tout conflit d’intérêts, de manière à faire preuve d’impartialité dans l’exercice de leurs fonctions.
Responsabilité envers les citoyens
En tant que représentants du peuple français, les députés doivent agir dans l’intérêt général et défendre les droits et libertés des citoyens, sans oublier de rendre régulièrement compte de leur activité à leurs électeurs.
Le non-respect de ces principes peut entraîner des sanctions disciplinaires, telles qu’un blâme, un blâme ou une censure. Dans les cas les plus graves, un député peut même être exclu de l’Assemblée nationale, ou se voir retirer une partie de son indemnité parlementaire.