davantage de véhicules concernés, recettes fiscales en forte hausse

Afin d’inciter les automobilistes à choisir les véhicules les moins polluants, le gouvernement a instauré le malus écologique. Avec un nouveau barème décidé pour cette année, le nombre de véhicules concernés par cette taxe est désormais plus élevé, ce qui augmente considérablement les recettes fiscales générées par ce malus.

« Le malus écologique est une taxe due lors de la première immatriculation d’un véhicule de tourisme en France. Il vise à inciter les acheteurs à privilégier l’achat de véhicules moins polluants. En effet, plus le véhicule est polluant, plus la taxe est élevée », explique le ministère de l’Economie. « Ce malus s’applique en fonction des caractéristiques du véhicule, si les émissions de dioxyde de carbone (CO2), la puissance administrative et/ou le poids du véhicule dépassent les seuils en vigueur », précise encore Bercy.

En 2023, le malus écologique concernait les véhicules émettant plus de 123 g de CO2/km. En 2024, tous les véhicules qui émettent une quantité de 117 grammes de CO2/KM sont désormais concernés par cette taxe. Pour rappel, le malus concerne « les voitures ayant fait l’objet d’une réception communautaire ou d’une réception CE, ou ayant une puissance taxable supérieure à 4 chevaux (CV) pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire », détaille Bercy.

Avec ce nouveau barème, trois modèles de voitures sont les plus concernés. Il s’agit du Renault Trafic, du Ford Tourneo Custom et du Mercedes Classe V, selon une étude de NGC Data. Ensemble, ces trois modèles représentent la moitié des recettes fiscales collectées au cours du premier semestre 2024. Durant la première partie de l’année, le malus écologique a rapporté 737 millions d’euros à l’État.

Les recettes fiscales collectées grâce au malus écologique ont doublé en moins d’un an

A titre de comparaison, sur l’ensemble de l’année 2023, cette taxe a généré des recettes fiscales de 379 millions d’euros, contre 246 millions d’euros en 2022. Selon les estimations, les recettes fiscales récoltées grâce au malus écologique pourraient dépasser le milliard d’euros en 2024. Il faut dire qu’outre le barème changeant, le montant de la taxe n’est pas non plus le même pour tous les véhicules. Plus une voiture a de chevaux, plus le montant du malus est élevé (1000 euros pour 4 chevaux contre 60 000 euros pour 15 chevaux).

Par ailleurs, il est utile de rappeler que le malus écologique peut être réduit dans certains cas. À partir du troisième enfant et dans la limite d’un seul véhicule par foyer, le taux de CO2 est réduit de 20 grammes par kilomètre par enfant à charge. Les véhicules équipés pour rouler au superéthanol E85 bénéficient également d’une réduction de 40 %. Enfin, une réduction de 10 % dès la première immatriculation s’applique aux véhicules transformés