Les requêtes déposées devant le Conseil d’État par Le Média, NRJ 12 et C8 ne concernaient pas uniquement les places sur la zaplist française.
Vous avez dit mauvais perdants ? Le juge des référés a rendu trois ordonnances rejetant les trois demandes des candidats déçus de la TNT qui avaient saisi le Conseil d’Etat pour obtenir l’annulation de la décision de l’Arcom. Le cœur des appels était surtout de reconsidérer le choix du régulateur de l’audiovisuel de ne pas les sélectionner pour les 15 fréquences mises en jeu en février, mais ce n’est pas tout.
En plus de contester l’attribution des fréquences, NRJ 12, C8 et Le Média ont également réclamé des sanctions financières contre Arcom. Selon Correspondance de presseC8 exigeait le paiement de 10 000 €, tandis que NRJ 12 réclamait 6 000 €. De son côté, Le Média a demandé à l’État une astreinte de 100 € par jour de retard ainsi qu’une astreinte de 7 500 €. Même si les montants en question restent modestes par rapport aux budgets des chaînes de télévision, ces demandes peuvent paraître surprenantes. C’est comme imaginer un footballeur non sélectionné pour un match exigeant non seulement sa place, mais exigeant également une compensation financière de la part de son entraîneur pour sa frustration.
Cet article a été repris sur le site Univers FreeBox
