Avec près de 2 millions d’euros à transmettre, Françoise et Marcel cherchent la bonne stratégie pour faire profiter leurs proches tout en payant un minimum d’impôts.
Après une première donation partagée à leurs deux fils en 2008, Françoise et Marcel souhaitent à nouveau les récompenser, ainsi que leurs petits-enfants. Mais ont-ils encore la possibilité de réduire la charge fiscale ?
Françoise et Marcel, respectivement âgés de 77 et 81 ans, sont mariés sous le régime de la communauté de biens. Ils ont fait une donation l’un à l’autre au dernier conjoint survivant. Ils ont deux fils, âgés de 51 et 48 ans. L’aîné a également deux enfants (18 et 11 ans) et le cadet, trois (20, 16 et 15 ans). En 2008, les époux ont donné à leurs deux fils, par donation commune, la nue-propriété de deux petites maisons de campagne appartenant à Marcel lui-même, ainsi que de deux biens communs, un appartement et une maison qu’ils louent.
Les compteurs des droits de donation étant remis à zéro au bout de 15 ans, ils souhaitent procéder à un nouveau partage des donations en profitant des abattements de 100 000 € par parent et par enfant, soit 400 000 € au total. Le plus jeune, qui a besoin d’un coup de pouce financier, se verrait remettre 200 000 € en espèces. L’aîné recevrait la pleine propriété d’un appartement locatif de même valeur.
L’année dernière, Marcel a fait un don manuel, déclaré au fisc, de 15 000 € à chacun des…
