29 ans avant l’affaire Diarra, où l’arrêt Bosman révolutionnait le monde du football
Au départ, rien ne prédestinait Jean-Marc Bosman, modeste défenseur belge, à entrer dans l’histoire du football. Mais son conflit avec le RFC Liège, son club, au début des années 1990, change la face des équipes en Europe. Avec un arrêt rendu le 15 décembre 1995 par la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE), qui autorise, à partir de cette date, la libre circulation des joueurs au sein de l’Union européenne.
Tout commence avec le différend entre Bosman et Liège, son club, qui refuse son transfert à Dunkerque. Bosman a ensuite porté l’affaire devant la CJCE, contestant la conformité des règles régissant les transferts avec le droit communautaire.
Deux points ont été particulièrement soulignés : d’une part la possibilité pour un club de réclamer une indemnité de transfert pour un joueur ayant terminé son contrat (en 1995, cette possibilité avait déjà été abandonnée dans la plupart des autres pays européens mais restait en Belgique).
Mais aussi les quotas limitant à trois le nombre de joueurs étrangers issus de l’Union européenne dans un club, ce qui constituait, selon Bosman et ses avocats, une discrimination. La CJCE a donné raison à Bosman, estimant que les règlements de l’UEFA, et notamment ceux établissant des quotas liés à la nationalité, sont contraires à l’article 48 du traité de Rome sur la libre circulation des travailleurs entre les États membres.
Une main d’œuvre européenne totalement perturbée
Depuis, la répartition des clubs européens a été complètement bouleversée, avec de multiples nationalités cohabitant ensemble. Dès la saison 1995-1996, le nombre de joueurs étrangers dans les championnats européens s’est en effet envolé (+ 104 % en Angleterre entre 1995 et 2022, + 153 % en Allemagne, + 439 % en Italie, + 317 % en France et + 103 %. en Espagne). Le combat de Bosman a révolutionné le football européen, mais il aurait pu se terminer très rapidement.
En septembre 2005, dans nos colonnes, Philippe Piat, le président de l’UNFP, le syndicat français des joueurs, qui venait de prendre la tête de la FIFpro, le syndicat mondial des footballeurs, nous racontait la genèse de cette affaire hors du commun.
« Les avocats de Bosman sont venus nous voir alors que la FIFPro se réunissait à Strasbourg, il se souvenait. Ils nous ont expliqué que la FIFA lui proposait de l’argent pour retirer sa plainte. Ils nous ont demandé 2 millions de francs (305 000 euros) pour l’entretenir. » La FIFPro l’a soutenu avec le résultat que l’on connaît.
